Dans un contexte professionnel où le stress, le harcèlement et la surcharge de travail menacent la santé mentale des salariés, les PME et ETI doivent agir avant que les crises ne surviennent. L’externalisation de la fonction RH à temps partagé apparaît comme un levier stratégique : elle permet de prévenir les risques psychosociaux, de sécuriser juridiquement l’entreprise et de renforcer le bien-être et l’engagement des collaborateurs. Grâce à une approche structurée et experte, CeG Avocat accompagne les dirigeants dans la mise en place de politiques RH efficaces, conformes et durables, transformant la prévention en véritable outil de performance.
Stress, harcèlement, surcharge : ce que recouvrent vraiment les risques psychosociaux
Les risques psychosociaux (RPS) regroupent l’ensemble des situations de travail susceptibles de nuire à la santé mentale, physique ou sociale des salariés. Ils sont liés à l’organisation du travail, aux relations professionnelles et aux conditions de travail. Parmi les principaux RPS, on retrouve :
> Le stress : ressenti lorsqu’un salarié perçoit un déséquilibre entre les exigences de son travail et les ressources dont il dispose pour y faire face.
> Le harcèlement moral ou sexuel : comportements répétés visant à dégrader les conditions de travail, l’estime de soi ou la santé des collaborateurs.
> Les violences internes et externes : conflits, agressions verbales ou physiques, qu’elles proviennent de collègues, de la hiérarchie ou de tiers extérieurs à l’entreprise.
> La surcharge de travail et la pression excessive : tâches trop nombreuses ou complexes, délais irréalistes et charge mentale accrue.
Les RPS ne sont pas seulement un problème individuel : ils ont un impact direct sur l’entreprise. Ils peuvent provoquer absentéisme, turnover, baisse de productivité et détérioration du climat social. Selon la CPAM, 10 000 accidents du travail seraient liés aux RPS chaque année, soulignant l’importance d’une prévention proactive.
Le rôle central du DRH dans la prévention des risques psychosociaux
Le Directeur des Ressources Humaines (DRH) joue un rôle stratégique dans la prévention des risques psychosociaux (RPS), en alliant prévention, suivi et gestion des situations à risque. Sa mission commence par l’évaluation des risques, réalisée notamment à travers le Document Unique d’Évaluation des Risques Professionnels (DUERP), qui permet d’identifier les facteurs de stress, de harcèlement, de surcharge de travail ou de violences internes et externes.
Le DRH met ensuite en place des mesures préventives concrètes : réorganisation du travail, amélioration des conditions de travail, formations des managers à la prévention du stress et au management bienveillant. Il assure également un suivi et un accompagnement des salariés, en garantissant l’écoute, la médiation en cas de conflits et un soutien psychologique adapté. Enfin, il promeut la qualité de vie au travail (QVT), en développant des initiatives visant à renforcer le bien-être, l’engagement et la motivation des collaborateurs.
Le droit d’alerte : protéger les salariés et sécuriser l’entreprise
La prévention passe aussi par le respect des droits d’alerte et de retrait prévus par le Code du travail. Le droit d’alerte est un mécanisme qui permet aux salariés et aux représentants du personnel (notamment les membres du Comité Social et Économique : CSE) de signaler toute situation présentant un danger grave et imminent pour leur santé ou leur sécurité. Ce droit est particulièrement important dans la prévention des risques psychosociaux (RPS), car il permet d’intervenir avant que la situation ne devienne critique.
| Qui peut déclencher un droit d’alerte ? | – Tout salarié constatant un danger grave et imminent
– Les représentants du personnel (membres du CSE) ayant un rôle de veille et de signalement auprès de l’employeur |
| Que recouvre le droit d’alerte ? | – Toute situation mettant en danger la santé physique ou mentale : conflits persistants ou harcèlement moral, conditions de travail générant stress intense ou surcharge mentale, situations d’insécurité physique (accidents du travail, matériel dangereux)
– Peut s’accompagner du droit de retrait, permettant au salarié de cesser son activité sans faute ni sanction |
| Procédure et suivi | – L’alerte doit être consignée par écrit dans le registre des dangers graves et imminents
– L’employeur doit examiner immédiatement la situation et prendre toutes les mesures nécessaires pour supprimer ou limiter le danger – Un suivi doit être assuré pour vérifier l’efficacité des mesures et éviter toute récidive |
| Pourquoi c’est stratégique pour l’entreprise | – Sécuriser juridiquement l’entreprise et réduire les risques de contentieux
– Prévenir les RPS avant qu’ils ne s’aggravent – Renforcer le dialogue social entre salariés, managers et DRH pour trouver des solutions adaptées |
| Rôle du DRH à temps partagé | – Mettre en place des procédures internes claires pour le droit d’alerte et de retrait
– Accompagner la direction dans l’analyse et la gestion des signalements – Organiser la médiation et le suivi des situations sensibles, notamment pour les RPS – Transformer le droit d’alerte en outil de prévention et de performance, grâce à l’expertise juridique et RH (Maître Emmanuel Gautret) |
Selon une étude IFOP de mars 2021, 65% des décisionnaires RH estiment que leur entreprise agit davantage de manière réactive que préventive, soulignant l’importance d’un rôle RH proactif et structuré pour protéger les salariés et sécuriser l’entreprise.
L’externalisation RH : une solution adaptée pour prévenir les risques psychosociaux
Pour les PME et ETI, la prévention des risques psychosociaux représente un défi complexe, nécessitant expertise juridique, connaissance des bonnes pratiques RH et disponibilité pour un suivi constant. L’externalisation de la fonction RH à temps partagé apparaît alors comme une solution stratégique. Avec l’accompagnement de Maître Emmanuel Gautret, avocat spécialisé en droit social et expert en gestion RH à Paris, les entreprises bénéficient d’une double compétence juridique et opérationnelle : conformité avec le Code du travail, mise en place de politiques de prévention adaptées, accompagnement dans la gestion des alertes et médiation en cas de conflit.
Cette approche permet à l’entreprise d’agir de manière proactive et structurée, en identifiant les risques avant qu’ils ne deviennent critiques, en mettant en place des mesures préventives sur le long terme et en garantissant un suivi efficace des situations à risque. Grâce à l’expertise de Maître Gautret, les entreprises peuvent également sécuriser juridiquement leurs décisions, rédiger des procédures internes conformes et structurer leur fonction RH pour qu’elle devienne un levier stratégique de performance et de bien-être.
L’externalisation RH avec CeG Avocat offre un gain de temps, de flexibilité et de sécurité, en modulant l’intervention selon les besoins de l’entreprise, tout en assurant un accompagnement personnalisé pour chaque salarié et chaque équipe afin de prévenir les risques psychosociaux. En combinant expertise externe et leadership interne, l’entreprise renforce sa capacité à prévenir les RPS, protéger ses collaborateurs et améliorer sa performance globale. N’hésitez pas à contacter le cabinet CeG Avocat dès aujourd’hui pour discuter de vos besoins.